Propriétaire du site
SAMANC
SIRET : 538927484 RCS Manosque
E-mail : contact@giteslesterresnoires.com
Téléphone : +33(0) 698966302Directeur de la publication
Simon Caroline, Directeur Général
Site hébergé par
AMEN, SASU au capital de 37 000€,
12 Rd-Pt Champs Elysées M.Dassault,75008 Paris.
Siret : 421 527 797 000 11
Téléphone : +33(0)170995341Editeur du site
Conception et réalisation / maquettes et développement : Ange Wiseman Editing
Loi Applicable
Le contenu de ce site est régi par la loi française.
Contenu du site et limitation de responsabilité
Le site contient des informations aussi précises que possibles et est périodiquement remis à jour. Il peut toutefois contenir des inexactitudes, des omissions ou des lacunes. Si vous constatez une lacune, erreur ou ce qui paraît être un dysfonctionnement, merci de bien vouloir le signaler par email en décrivant le problème de la manière la plus précise possible : indiquer la page posant problème, l’action déclenchante, le type d’ordinateur et de navigateur utilisé, etc.
Tout contenu téléchargé se fait aux risques et périls de l’utilisateur et sous sa seule responsabilité. En conséquence, le site https://giteslesterresnoires.com/ ne saurait être tenu responsable d’un quelconque dommage subi par l’ordinateur de l’utilisateur ou d’une quelconque perte de données consécutives au téléchargement. De même, en aucun cas, l’éditeur ni l’hébergeur du site ne peuvent être tenus responsables de dommages directs ou indirect, y compris, mais de façon non limitative, de la perte de bénéfice, de clientèle ou de données, dus à l’utilisation ou de l’impossibilité d’utiliser le site et son contenu, ainsi que les éléments auxquels le site permet d’accéder.
Des espaces interactifs (possibilité de poser des questions dans les formulaires) sont à la disposition des utilisateurs. https://giteslesterresnoires.com/ se réserve le droit de supprimer, sans mise en demeure préalable, tout contenu déposé dans cet espace qui contreviendrait à la législation applicable en France, en particulier aux dispositions relatives à la protection des données. Le cas échéant, https://giteslesterresnoires.com/ se réserve également la possibilité de mettre en cause la responsabilité civile et/ou pénale de l’utilisateur, notamment en cas de message à caractère raciste, injurieux, diffamant, ou pornographique, quel que soit le support utilisé (texte, photographie…).
Propriété intellectuelle
Ce site, ainsi que tous les éléments le composant (notamment textes, photographies, vidéos, marques, etc.), constituent une œuvre au sens des articles 112-2 et suivants du code de la Propriété Intellectuelle, relevant en tant que telle de la législation française et internationale sur la Propriété Littéraire et Artistique. La copie de pages du site sur quelque support que ce soit (y compris disque dur), est autorisée à des fins privées uniquement. En conséquence, toute représentation ou reproduction, même partielle, qui pourrait être faite du site ou des éléments le composant, à des fins commerciales, sans le consentement préalable et écrit de https://giteslesterresnoires.com/ est illicite et susceptible de constituer un acte de contrefaçon engageant les responsabilités civile et pénale du contrefacteur. Les droits afférents aux films publicitaires ainsi qu’aux œuvres musicales inclues dans ces films, sont réservés au profit du propriétaire de l’enregistrement de l’œuvre concernée.
Crédits textes et photos
Les textes sont propriétés de Gîtes les Terres Noires,Draix.
Crédits photographiques :
⇒ Gîtes les Terres Noires,Draix ;
⇒ Office de Tourisme Provence Alpes Digne-les-Bains ;
⇒ Musée Promenade ;
⇒ Alpes de Haute Provence Tourisme ;Cookies
Pour des besoins de statistiques et d’affichage, le présent site utilise des cookies. Il s’agit de petits fichiers textes stockés sur votre disque dur afin d’enregistrer des données techniques sur votre navigation. Certaines parties de ce site ne peuvent être fonctionnelles sans l’acceptation de cookies. Sur le traitement des données récoltées par la présence des cookies sur le site https://giteslesterresnoires.com/ veuillez lire notre Politique de confidentialité.
Liens hypertextes
Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site internet en direction d’autres sites présents sur le réseau Internet, ne sauraient engager la responsabilité de https://giteslesterresnoires.com/ en ce qui concerne leur contenu ou les liens qu’ils contiennent, ainsi que leurs conditions d’exploitation (notamment gestion des données personnelles,…).
La possibilité d’établir des liens hypertextes simples vers le site https://giteslesterresnoires.com/ est soumise à l’accord préalable du propriétaire. Tout lien hypertexte profond, ou utilisant la technique du « framing » (affichage d’une page dans un cadre au sein d’un autre site), est interdit.
Les Terres Noires
Lieu dit « La Gardivouère »
04420 Draix, France
Politique de confidentialité
Conditions de location
Mentions légales